Règlement intérieur de l'Association

Règlement intérieur de l’Association Zahoud’Art 
(ce règlement est modifiable)
Siège de l'association : 
69 avenue Paul Vaillant Couturier
94400 Vitry sur Seine

Le bureau :
Présidente : Mme Bidault-Venegda Julia
Trésorier : M. Venegda Kassoum
Secrétaire : Melle Boquié Laureline

Le conseil d’administration :
Responsable sanitaire : M. Sylvain Lefebvre

Les membres :
Cotisations :
1) Les membres adhérents doivent obligatoirement être majeurs.
2) Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle de 10€.
3) Le montant de la cotisation est fixé annuellement par l'assemblée générale sur proposition du conseil d'administration.
4) La cotisation annuelle doit être versée à sa date anniversaire, ou au plus tard dans les 6 mois qui suivent cette date.
5) Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion, ou de décès d'un membre.

Droits et devoirs du membre :
1) Les membres de l’association recevront des informations sur les initiatives de l’association, et auront la possibilité d’y participer et de contribuer au développement de l’association.
2) Les membres de l’association auront, entre autres, la possibilité de participer aux projets au Burkina Faso. Ces projets seront organisés par l’association pendant l’été. Les frais de voyage et de séjour seront à la charge personnelle du membre souhaitant partir. Dans le cas où l’association obtient des subventions, les membres pourront bénéficier d’un remboursement partiel de leurs frais de voyage et de séjour.

Admission de nouveaux  membres:
1) Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d’adhésion et s’acquitter de leur cotisation annuelle.
2) Cette demande doit être acceptée par le Président. A défaut de réponse dans les quinze jours du dépôt du bulletin d’adhésion, la demande est réputée avoir été acceptée.
3) Les statuts et le règlement intérieur à jour sont remis à chaque nouvel adhérent.

Exclusions :
Conformément à l'article 7 des statuts, un membre peut être exclu pour les motifs suivants:
- Comportement non conforme avec l’éthique de l’association.
- Non-respect des statuts et du règlement intérieur.

Les parrains :
Le principe du parrainage est d’aider à l’insertion scolaire d’un enfant au Burkina Faso.

Modalités de Parrainage :
1) Les parrains doivent obligatoirement être majeurs.
2) Les parrains doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle de 170€. Cette cotisation comprend, outre la cotisation de base à l’association, les frais de scolarité, le coût des fournitures  et de l’uniforme scolaire.
3) Le montant de la cotisation est fixé annuellement par l'assemblée générale sur proposition du conseil d'administration.
4) Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion, ou de décès d'un membre.

Droits et devoirs du parrain :
1) Un parrain est considéré comme adhérent de l’association par défaut, de ce fait il a les mêmes droits et devoirs que les membres.
2) Le parrain est encouragé à correspondre avec son filleul, à lui rendre visite à Ouagadougou soit à titre individuel aux dates qui lui conviennent, soit par le biais de l’Association durant les séjours organisés l’été. Lorsqu’un parrain souhaite partir au Burkina Faso de sa propre initiative, à des dates différentes de celles prévues par l’association, il ne pourra pas obtenir de remboursement de la part de l’association. Il devra assumer seul les frais de voyage et de séjour.
3) Si le parrain prend la décision de faire venir son filleul en France, il le fera à ses frais, et en aucun cas l’association ne pourra être rendue responsable de cette décision ni des conséquences éventuelles préjudiciables à l’enfant. 
4) Le parrainage n’est pas automatiquement reconductible chaque année mais souhaitable sur la durée de scolarité de l’enfant. De ce fait, le parrain devra renouveler chaque année son engagement de parrainage et s’acquitter de la cotisation annuelle dont la valeur peut évoluer en fonction de la fluctuation du coût de la vie au Burkina Faso. Les parrains seront prévenus en début d’année du montant de la cotisation. De préférence, un parrainage renouvelé concernera toujours le même enfant, afin de faire perdurer le lien parrain-filleul.

Admission de nouveaux  parrains:
1) Les personnes désirant parrainer devront remplir un bulletin de parrainage et s’acquitter de leur cotisation annuelle.
2) Cette demande doit être acceptée par le Président. Un membre du conseil d’administration prendra personnellement contact avec le nouveau parrain pour lui communiquer les coordonnées de son filleul et toute information utile à sa connaissance.
3) Les statuts et le règlement intérieur à jour sont remis à chaque nouveau parrain.

Exclusions :
Conformément à l'article 7 des statuts, un parrain peut être exclu pour les motifs suivants:
- Comportement non conforme avec l’éthique de l’association ;
- Non-respect des statuts et du règlement intérieur

Recommandations sur place :
1) Prévoir contre les moustiques sprays, crèmes, diffuseurs électriques, moustiquaires (pouvant être achetées sur place).
2) Faire attention à l’eau : ne boire que de l’eau minérale en bouteille fermée (ne pas accepter une bouteille déjà ouverte dont vous ne connaissez pas la provenance). Prévoir, en conséquence, des médicaments contre la diarrhée.
3) Prévoir des crèmes solaire (pour les peaux sensible, prendre de l’écran total).
4) Le logement sera assuré soit chez l’habitant soit en location d’une maison pouvant accueillir tous les participants au projet.

Fonctionnement de l'association :
Assemblée générale ordinaire :
1) Conformément à l'article 12 des statuts de l'association, l'assemblée générale ordinaire se réunit 1 fois par an sur convocation du Président.
2) Les membres à jour de leur cotisation sont convoqués suivant la procédure suivante : soit par mail, soit par courrier pour les adhérents ne possédants pas d’adresse mail, minimum 15 jours avant l’assemblée.
3) Le vote s'effectue à main levée ou par bulletin secret déposé dans l'urne tenue par le secrétaire de séance.
4) Il est désigné un secrétaire de séance en début de réunion. Il rédige un procès-verbal de l’assemblée générale.
5) Les votes par procuration ou par correspondance sont autorisés.

Assemblée générale extraordinaire :
1) Conformément à l'article 13 des statuts de l'association, une assemblée générale extraordinaire peut se réunir en cas de modification essentielle des statuts, de décision de dissolution ou de fusion de l’association.
2) Tous les membres à jour de leur cotisation sont convoqués suivant la procédure suivante : soit par mail, soit par courrier pour les adhérents ne possédants pas d’adresse mail, minimum 15 jours avant l’assemblée.
3) Le vote s'effectue à main levée ou par bulletin secret déposé dans l'urne tenue par le secrétaire de séance.
4) Il est désigné un secrétaire de séance en début de réunion. Il rédige un procès-verbal de l’assemblée générale.
5) Les votes par procuration ou par correspondance sont autorisés.
6) Les règles de quorums sont atteintes à partir de 3 membres.

Dispositions diverses :
Modification du règlement intérieur :
1) Le règlement intérieur est établi par le conseil d’Administration conformément à l'article 14 des statuts de l'Association Zahoud’Art puis ratifié par l’assemblée générale ordinaire.
2) Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l'association soit de la main à la main pour les membres présents à l’assemblée soit par lettre recommandée sous un délai de 15 jours suivant la date de la modification, pour les membres absents à l’assemblée.

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Le règlement intérieur sera mis à disposition de tout membre ou parrain en faisant la demande, sachant que ce règlement est librement consultable sur le site internet de l'association.

Le 20/01/2008, à Vitry sur Seine.